1. Identification de l'éditeur du site

Le site www.motowestonline.com est édité par :

Raison sociale : MOTOWEST
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée (SARL)
Capital social : 62 354 €
Siège social : LA MAISON BLANCHE, ECO PARC MERIDIEN, 29900 CONCARNEAU, France
SIRET : 50840733500019
SIREN : 508407335
RCS : Quimper (inscrit le 08/10/2008)
Code NAF / APE : 4540Z (Commerce et réparation de motocycles)
TVA Intracommunautaire : FR31508407335

Directeur de la publication : Marc BAUSSON, Gérant

2. Contact

Pour toute question ou demande d'information concernant le site, vous pouvez nous contacter :

Adresse postale : LA MAISON BLANCHE, ECO PARC MERIDIEN, 29900 CONCARNEAU, France
Téléphone : 02 98 60 50 50
Email : motowest-online@gmail.com
Site web : www.motowestonline.com

3. Hébergement du site

Le site www.motowestonline.com est hébergé par :

Hébergeur : Render Services, Inc.
Adresse : 525 Brannan Street, Suite 300, San Francisco, CA 94107, États-Unis
Contact : legal@render.com
Site web : www.render.com

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments présents sur le site www.motowestonline.com (textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, vidéos, logiciels, bases de données, structure du site, charte graphique, etc.) est la propriété exclusive de MOTOWEST ou de ses partenaires.

Ces éléments sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle et notamment par le Code de la propriété intellectuelle français.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de MOTOWEST.

L'exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Exception : Une utilisation strictement personnelle et privée dans le cadre des dispositions du Code de la propriété intellectuelle est autorisée.

5. Marques

La marque MOTOWEST ainsi que tous les signes distinctifs (logos, marques, enseignes, noms de domaine) reproduits sur le site sont protégés au titre de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction ou utilisation de ces marques et signes distinctifs est strictement interdite sans l'autorisation expresse et écrite de MOTOWEST, sous peine de poursuites judiciaires.

6. Données personnelles et RGPD

MOTOWEST respecte la vie privée de ses utilisateurs et s'engage à protéger les données personnelles qui lui sont confiées.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD - UE 2016/679) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez de droits sur vos données personnelles :

• Droit d'accès
• Droit de rectification
• Droit à l'effacement (droit à l'oubli)
• Droit à la limitation du traitement
• Droit à la portabilité des données
• Droit d'opposition

Pour en savoir plus sur le traitement de vos données personnelles et exercer vos droits, consultez notre Politique de Confidentialité.

Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) : www.cnil.fr

7. Cookies

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8. Responsabilité de l'éditeur

MOTOWEST s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations publiées sur le site www.motowestonline.com.

Toutefois, MOTOWEST ne peut garantir l'exactitude, la précision, l'exhaustivité ou l'actualité des informations diffusées sur le site.

En conséquence, MOTOWEST décline toute responsabilité :

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• Pour tous dommages directs ou indirects, quelles qu'en soient les causes, origines, nature ou conséquences, provoqués à raison de l'accès de quiconque au site ou de l'impossibilité d'y accéder
• Pour l'utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de celui-ci

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9. Liens hypertextes

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Création de liens vers notre site : Tout lien hypertexte pointant vers le site www.motowestonline.com doit faire l'objet d'une autorisation préalable et écrite de MOTOWEST. Pour toute demande, veuillez nous contacter à l'adresse : motowest-online@gmail.com.

10. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

En cas de litige relatif à l'interprétation ou l'exécution des présentes mentions légales, et à défaut d'accord amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour en connaître.

Pour les litiges concernant des consommateurs, la compétence territoriale est déterminée conformément aux dispositions du Code de la consommation (lieu du domicile du consommateur ou lieu de livraison).

11. Crédits

Conception et développement : MOTOWEST
Hébergement : Render Services, Inc.
Photos : MOTOWEST et fournisseurs (droits réservés)

12. Conditions Générales de Vente

Pour toute information relative aux conditions de vente de nos produits et services, veuillez consulter nos Conditions Générales de Vente (CGV).

13. Mise à jour des mentions légales

MOTOWEST se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes mentions légales.

Les utilisateurs du site sont invités à consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles modifications.

Date de dernière mise à jour : 28 octobre 2025